Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METAL MOTO
MOURIER DES GAYETS Bruno
DE LA CHAPELLE Claude

Numéro de dépôt :
3270302
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2014
METAL MOTO de MOURIER DES GAYETS Bruno

Présentation de la marque METAL MOTO

Déposée le 28 janvier 2004 par MOURIER DES GAYETS Bruno et DE LA CHAPELLE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METAL MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Les déposants sont MOURIER DES GAYETS Bruno domicilié(e) 6 rue lacretelle,75015 PARIS - 75015 - France et DE LA CHAPELLE Claude domicilié(e) 31 avenue du Comtat,13940 MOLLEGES - 13940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno MOURIER DES GAYETS domicilié(e) 6, rue lacretelle,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque METAL MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL MOTO est expirée depuis le 28 janvier 2014.

MOURIER DES GAYETS Bruno a également déposé les autres marques suivantes : VINTAGE MOTO , JEFF MC RABB , MINIMOTO KIDS MAGAZINE , MINI MOTO Magazine , MOTOKIDS MAGAZINE , KATREN1 PHOTOGRAPHIER • COMMUNIQUER • IMAGINER • EDITER , KATREN1 EDITIONS KE , MOTO KIDS magazine , K-DO MOTO , LE GUIDE TOUT-TERRAIN MOTO


MOURIER DES GAYETS Bruno - 6 rue lacretelle,75015 PARIS - 75015 - France

DE LA CHAPELLE Claude - 31 avenue du Comtat,13940 MOLLEGES - 13940 - France


Monsieur Bruno MOURIER DES GAYETS - 6, rue lacretelle,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; albums, livres ; magazine ; journaux ; prospectus ; brochure ; calendriers. Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie, chemises, chemisettes, sous-vêtements, gants tout et tout vêtement en rapport avec la moto et la compétition motocycliste. Jeux, jouets ; modèles réduits (motocyclettes). Publications de livre. Productions de films. Organisation de concours (divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'exposition à but culturel et éducatif. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.